Section 3 : La confusion
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- Art. 1349 Confusion : extinction de la créance Lorsque la même personne devient créancier et débiteur, la confusion éteint la créance et ses accessoires, sauf droits des tiers.
- Art. 1349-1 Confusion en solidarité et cautionnement Règles de l'extinction par confusion en cas de solidarité entre débiteurs ou créanciers et de cautionnement : libération partielle ou totale des cautions.