Section 2 : De l'adopté
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- Art. 344 Qui peut faire l'objet d'une adoption ? L'article 344 définit les personnes adoptables : mineurs consentis, pupilles de l'État sur accord de leur conseil de famille, enfants délaissés et majeurs.
- Art. 345 Conditions d'âge pour l'adoption plénière L'adoption plénière concerne les enfants de moins de quinze ans accueillis depuis au moins six mois, avec des dérogations jusqu'à trois ans après la majorité.
- Art. 345-1 Adoption simple sans condition d'âge L'adoption simple est permise quel que soit l'âge de l'adopté, sans limite d'âge minimum ou maximum. Art. 345-1 du Code civil.
- Art. 345-2 Adoption par plusieurs interdite sauf couples Interdit l'adoption par plusieurs sauf couples. Permet nouvelle adoption après décès et adoption simple d'un enfant adopté plénièrement pour motifs graves.